mer. 01 décembre 2004, 10h56
Gentil Hobbit
atoutfox.public.association
Re: [HS] frais kilométriques
Salut Fred,
Le plus simple est de dissocier la question du temps "d'immobilisation" de
la question des "frais de déplacement".
1°) Pour le temps d'immobilisation, tu t'arranges avec ton client pour
savoir le nombre d'heures ou de jours que tu lui factures. Temps
d'immobilisation --> heures/journées facturées impliciteent ou
explicitement --> chiffre d'affaires avec toutes les conséquences qui vont
avec (TVA notamment)
2°) Pour les frais, tu as deux solutions.
2.1 : La solution que je préfères est de raisonner en débours. Tu refactures
au client à l'euro près les frais que tu supportes en lui produisant les
justificatifs : billets de train, billets d'avion, factures hôtel et
restaurants, barême ik administration fiscale, ... Dans ce cas, pas de TVA,
pas de charges, pas d'intégration dans le chiffre d'affaires. Pour le
fonctionnement on procède ainsi en distinguant deux flux : le flux de
dépenses et le flux de refacturation.
2.1.1 : Pour le flux de dépenses, tu ne constates pas une charge, mais un
débours : débit compte transitoire (46 ou 47 ne me demande pas plus car bien
qu'ayant le diplôme d'expertise comptable, je suis nul côté numéros de
comptes) // crédit banque. La dépense est constituée par tes propres frais
ou par les notes de frais de tes salariés.
2.1.2 : Pour le flux de refacturation, tu ne constates pas un produit, mais
une annulation de débours : débit compte client // crédit compte
transitoire. Au terme de l'opération, le solde de ton compte transitoire est
plus ou moins égal à zéro.
L'utilisation de cette solution est la plus économique pour tous le monde.
Le client paye juste les frais et peut même récupérer la TVA si tu lui
fournis correctemtn les justificatifs pour ta part. Et pour ta, tu n'y es
pas de ta poche.
2.2 : Maintenant, si tu factures des journées au forfait (frais inclus) ou
que tu ne souhaites pas utiliser le principe des débours, tu utilises les
calculs que tu veux pour déterminer les frais refacturés au client. Et dans
ce cas, tu peux ne pas l'utiliser le barême fiscal. Bref, tu factures le
montant que tu veux à ton client pourvu qu'il soit d'accord et à toi de
faire tes calculs pour ne pas y laisser des plumes. Dans ce cas, tu procèdes
de la façon suivante.
2.2.1 : Pour le flux de dépenses, tu constates une charge hors taxe : débit
compte de charges et de TVA (62 et 4456 TVA déductible) // crédit banque. La
dépense est constituée par tes propres frais ou par les notes de frais de
tes salariés. Tu remarqueras que la charge est hors taxe. Ce qui veut dire
que tu exiges de tous le monde des vrais factures avec TVA, numéro de TVA du
prestataire, etc. Tu peux ainsi récupérer la TVA sur le péage, l'hôtel, le
restaurant, etc. mais pas sur les indemnités kilométriques où il n'y a pas
de TVA.
2.2.2 : Pour le flux de refacturation, tu constates un produit avec TVA
collectée : débit compte client // crédit compte de produit et de TVA (70 et
4457 TVA collectée). Il peut s'agir d'une facturation explicite (c'est à
dire une ligne de forfait déplacement sur ta facture) ou d'une facturation
implicite (journée au forfait tous compris).
Personnellement, je négocie avec chaque client en lui proposant
systématiquement la solution des débours. S'il ne veut pas, je lui facture
des journées forfaitaires incluant mes frais et dont le client ne veut pas
connaître le détail. Ceci étant, ma situation est un peu différentte de la
votre car je fais de l'audit et du conseil, je facture donc uniquement des
journées (et exceptionnellement des 1/2 journées), mais jamais à l'heure. Je
n'ai donc pas de problème de "temps d'immobilisation" car tout cela est
négocié globalement pour chaque mission.
J'espère que ça t'éclaire un peu. Sinon, il faut aller voir ton expert
comptable pour plus de détails ;-)
--
@+
Gentil Hobbit
Intermittent du développement
"Frédéric Steczycki [AtoutFox]" <frederic.steczycki@wanadoo.fr> a écrit dans
le message de news: EUeJ7W41EHA.1524@serveur...
> Bonjour Francis
>
>> pour fred,
>> attention le baréme mentionné est -5000 km
>> je suis pas sur que tu ai tout capté de l'admin, car le barème fiscal
>> est une charge
>>
>
> là tu n'as pas tort, je suis vraiment imperméable à ce foutu bizness...
>
> je dis "charge", tu dis "charge" et pourtant je suis sûr que nous ne
> parlons
> pas de la même chose...
>
> Je ne suis qu'un technicien qui essaie une fois de plus (après 8
> exercices)
> de
> s'initier, si ce n'est de comprendre un peu, aux mystères de la
> gestion/compta... va savoir pourquoi... c'est chronique, ça m'arrive tous
> les 3 ans <s>
>
>
> SVP, soyez indulgents, je suis un newbie ;)
>
> je ré-explique mon problème.
>
> J'ai fait un déplacement pour une réunion à Compiegne pour le compte de
> mon
> client, soient 750km, un repas et le péage (véhicule perso et ne me
> demandez
> pas d'évaluer son revient mensuel SVP ;).
>
> pour le repas et péage, j'ai le montant. pour les frais kilométriques,
> j'ai
> pris le bareme
> du fisc soit 0.469/km pour une 5 CV en dec 2003.
>
> Jusque là pas de problème (? j'ai bon ?).
>
> Mon interrogation vient de la facture.
>
> Si je facture les 750km etc... j'arrive à peu pret à 400€.
>
> Je pourrais facturer ça (comme je l'ai fait par le passé ;)
> mais ma question est :
>
> est ce que ce montant est à traiter différemment dans la compta pour qu'il
> n'impacte pas mon CA (donc le montant des charges sociales, taxes diverses
> et variées, à payer sur celui ci) ou dois je prendre en compte ces
> charges
> et doubler (à peu pret) le montant facturé pour ne pas en être de ma
> poche,
> ou est ce que le bareme du fisc intégre deja ces données dans l'indemnité
> kilométrique (ce qui m'étonnerait) ?
>
>
> Fred
> dur, dur
>
Permalink : http://www.atoutfox.org/nntp.asp?ID=0000001265